Offre de l'Agence Nationale pour l'Information des Jeunes
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Conditions Générales

Toute personne qui visite le site Internet (ci-après « le site ») et utilise des informations, documents ou autres services proposés sur le site est réputée avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des conditions générales d’utilisation.

Définition et objet

L’Agence Nationale pour l’Information des Jeunes (ci-après « ANIJ ») alimente ce site en vue d’informer la jeunesse. L’objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Responsabilités

  • L’ANIJ ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage ou effet pouvant résulter d’une publication erronée, obsolète qui serait présente sur le site. En cas de divergences entre les textes publiés sur ce site et les documents originaux, les documents originaux, tels qu’ils ont été publiés sont applicables.
  • L’ANIJ ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage que l’usager subirait directement ou indirectement en relation avec sa navigation sur le site et l’utilisation de ses services ainsi que les sites auxquels il renvoie.
  • Le site renvoie vers d’autres sites qui peuvent être utiles ou intéresser la jeunesse. L’ANIJ ne saurait être tenue responsable des contenus présentés sur ces sites, que ce soit au niveau de leur légalité ou de l’exactitude des informations qui s’y trouvent.
  • L’ANIJ décline toute responsabilité en cas d’interruption, même temporaire, du service de ce site.

La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences posées dans les législations applicables ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu desdites législations.

Droits d’auteur

En l’absence d’indication contraire, la reproduction des informations contenues sur ce site est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit expressément mentionnée.

Sauf indication contraire, l’usager est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles. Ces documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.

Modification des conditions générales

Les conditions générales d’utilisation du site pourront être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, en fonction des modifications apportées au site, de l’évolution de la législation ou pour tout autre motif jugé nécessaire. Il appartient à l’usager de s’informer des conditions générales d’utilisation du site, dont seule la version actualisée accessible en ligne est réputée en vigueur.